Conditions d’utilisation du site BJ-KNS

© Tous droits réservés,Magazine BJ-KNS, 2015.

Sauf avis contraire, tous les prix indiqués sont en dollars canadiens.
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BJ-KNS.com (« BJ-KNS ») exploite le site www.bj-kns.com (le « Site »). L’utilisation du Site est régie par les termes et conditions apparaissant ci-dessous, qui constituent un contrat entre vous et BJ-KNS. Ces termes et conditions peuvent être modifiés en tout temps par BJ-KNS.

VEUILLEZ LIRE ATTENTIVEMENT CES TERMES ET CONDITIONS AVANT D’UTILISER LE SITE.

En utilisant le Site, vous reconnaissez avoir lu et compris ces conditions. Si vous ne voulez pas être lié par ces termes et conditions, vous ne pouvez pas utiliser le Site et commander des produits par le biais du Site.

1 Modalités d’utilisation

1.1 Lieu d’exploitation du Site

BJ-KNS exploite le Site à partir de ses bureaux situés au Canada. BJ-KNS ne fait aucune représentation à l’effet que des éléments du Site peuvent être utilisés en d’autres lieux que le Canada et il est interdit d’accéder au Site à partir des territoires où la législation prescrirait que le contenu ou l’utilisation du Site est illégal. Ceux qui choisissent d’utiliser le Site le font de leur propre initiative et il leur appartient de se conformer à toutes les lois locales applicables. Toute réclamation relative au Site et aux éléments qu’il contient, ou découlant de l’utilisation du Site, est régie par les lois applicables sur le territoire de la province de Québec.

1.2 Restrictions relatives à l’utilisation

Sauf indication contraire spécifiée dans l’une ou l’autre des sections du Site, aucun élément du Site ne peut être copié, reproduit, distribué, publié, traduit, téléchargé, affiché ou transmis de quelque façon que ce soit, sans la permission préalable écrite de BJ-KNS ou du titulaire du droit d’auteur.

1.3 Marques de commerce

Les marques de commerce et logos utilisés ou affichés sur le Site sont des marques de commerce enregistrées ou non par BJ-KNS ou des tiers. Rien dans le Site ne peut être interprété de façon à permettre, directement ou indirectement, l’utilisation d’une marque de commerce reproduite sur le Site sans la permission préalable écrite du propriétaire de telle marque de commerce.

1.4 Le Site ne fournit pas d’avis médical

Le contenu du Site est de nature informative uniquement et n’est nullement destiné à remplacer un avis, diagnostic ou traitement médical professionnel. Obtenez toujours l’avis de votre médecin ou d’un autre professionnel de la santé qualifié sur toute question touchant votre état de santé. Vous ne devriez jamais écarter ou retarder l’obtention d’un avis médical professionnel suite à la lecture d’une information sur le Site !

Si vous croyez avoir une urgence médicale, contactez votre médecin ou le 911 immédiatement. BJ-KNS ne recommande ou n’endosse aucun des examens, produits, ni aucune des procédures ou opinions en particulier pouvant être mentionnés sur le Site. C’est à vos propres risques que vous faites confiance à toute information fournie par le Site, par nos employés, par les personnes invitées par BJ-KNS à paraître sur le Site, ou par toute autre visiteur du Site.

Le Site peut contenir des documents reliés à la santé que certains trouveront sexuellement explicites ou encore offensant et sur lesquels BJ-KNS et ses fournisseurs n’exercent aucun contrôle et n’acceptent aucune responsabilité. Vous êtes seul responsable de vous conformer aux lois applicables de votre pays.

1.5 Limitation de responsabilité

Le Site et les éléments qu’il contient sont fournis tels quels, sans aucune garantie, implicite ou explicite. Sous réserve de toute législation d’ordre public à l’effet contraire, BJ-KNS décline toute responsabilité et ne donne aucune garantie, notamment les garanties de qualité marchande ou de convenance à un usage particulier. De plus, BJ-KNS ne fait aucune représentation relative à l’utilisation, à la validité, à l’exactitude ou à la fiabilité des éléments reproduits sur le Site ou quant aux résultats découlant de l’utilisation de tels éléments. Bien que BJ-KNS fasse tout ce qui est possible pour que le Site ne contienne aucune erreur, BJ-KNS décline toute responsabilité relativement à toute erreur qui pourrait se retrouver sur le Site. Ses compagnies liées, ses dirigeants, employés, représentants ou agents ne pourront en aucun cas être tenus responsables de tout dommage relié directement ou indirectement à l’utilisation du Site, notamment de la perte de données ou de profit découlant de l’utilisation des éléments du Site ou de l’incapacité d’utiliser ces éléments.

1.6 Matériel transmis par les utilisateurs

Vous reconnaissez, en tant qu’utilisateur du Site, que tous les éléments, informations et opinions que vous pouvez transmettre à BJ-KNS , de quelque façon que ce soit, deviendront la propriété entière et exclusive de BJ-KNS et vous renoncez à tout droit moral eu égard à ces éléments. BJ-KNS vous avise qu’elle pourra, sans compensation aucune pour vous, utiliser, reproduire, publier, licencier, de quelque façon que ce soit et auprès de quiconque, les éléments que vous aurez transmis à BJ-KNS . Il vous est par ailleurs interdit de transmettre à BJ-KNS des éléments qui seraient illégaux, diffamatoires, obscènes ou contraires à toute loi applicable. En transmettant à BJ-KNS des éléments de contenu, vous représentez à BJ-KNS que vous avez tous les droits sur ceux-ci, quels qu’ils soient, notamment les droits de propriété intellectuelle. BJ-KNS se réserve le droit de ne pas publier ou de retirer tout élément que vous auriez transmis à BJ-KNS à son entière discrétion, pour toute raison quelconque.

2 Conditions générales de vente

2.1 Acceptation d’une commande

La réception par courriel de la confirmation d’une commande ne signifie pas automatiquement que BJ-KNS accepte ladite commande et n’est pas une confirmation que BJ-KNS s’engage à vendre quoi que ce soit. BJ-KNS se réserve le droit, sans autre avis préalable, de refuser de faire affaire avec quelque client que ce soit et/ou de fixer une limite de quantité pour tout article d’une commande. Il peut être nécessaire pour BJ-KNS , et ce en tout temps, de vérifier des renseignements personnels avant d’accepter toute commande.

2.2 Prix

Le prix payable pour chaque produit que vous commandez est celui apparaissant en regard de chaque produit offert sur le Site.

Les frais de transport et de livraison, ainsi que les taxes de vente applicables, sont en sus.

BJ-KNS se réserve le droit de modifier en tout temps le prix des produits offerts sur le Site, sans préavis.

Tous les prix sont soit en dollars canadiens ou en euros. Les prix des produits sur le Site peuvent différer des prix offerts pour les mêmes produits dans les librairies.

2.3 Retours de produits

Vous pouvez retourner des produits à BJ-KNS en tout temps jusqu’à l’expiration du 10e jour suivant leur réception à l’adresse suivante: BJ-KNS . Les produits devront être accompagnés de la facture et du numéro de commande. Vous devez fournir une justification à BJ-KNS en pareil cas.

Vous devrez assumer les frais de livraison et les risques pour les produits retournés (à moins que BJ-KNS ne vous ait pas livré les produits que vous aviez commandés ou vous ait livré des produits endommagés ou défectueux, auquel cas BJ-KNS  assumera les frais de transport et les risques, dans la mesure où vous retournez les produits par le biais d’un service postal économique.

Veuillez noter que nous ne remboursons pas les produits ayant été retirés de leur emballage original ou, dans le cas des livres, lorsque ceux-ci sont endommagés ou lorsque la couverture est pliée, sauf si les produits sont défectueux. Si un article est défectueux et retourné dans les 30 jours suivant son achat, il sera échangé pour une nouvelle copie de ce même produit.

Sur réception des produits retournés, BJ-KNS vous remboursera le montant déboursé sauf les frais de livraison, par l’envoi d’un chèque par la poste dès que possible, à la condition toutefois que les produits faisant l’objet du retour aient été retournés par vous et reçus par BJ-KNS dans la même condition que celle dans laquelle ils se trouvaient lorsqu’ils vous ont été livrés.

2.4 Disponibilité des produits

Dans l’éventualité où BJ-KNS doive attendre qu’un ou des articles en rupture de stock deviennent disponibles, il se peut que votre commande soit retenue avant d’être expédiée.

BJ-KNS ne garantit en aucun cas la disponibilité des produits offerts sur le Site. Si BJ-KNS ne peut vous livrer l’un ou l’autre des produits que vous avez commandés en raison d’une rupture de stock, BJ-KNS vous avisera par courrier électronique lorsque les produits commandés qui n’étaient pas en stock le deviendront. Vous aurez alors les options suivantes:

Demander que l’on vous livre les produits, auquel cas un paiement sera prélevé sur votre compte Paypal ou votre chèque sera encaissé, selon le cas, pour ces produits, avant que les produits ne vous soient livrés;
Refuser que l’on vous livre ces produits, auquel cas aucun paiement ne sera prélevé sur votre compte Paypal pour ces produits ou votre chèque sera détruit.

BJ-KNS ne sera en aucun temps responsable de tout dommage que vous auriez pu subir en raison d’une rupture de stock.

2.5 Livraison des produits

BJ-KNS livrera les produits commandés par vous à l’adresse que vous aurez transmise lors de votre commande.

Les frais de livraison correspondent à un produit commandé.

La livraison sera effectuée par BJ-KNS le plus rapidement possible après l’acceptation de votre commande.

Vous deviendrez propriétaire des produits que vous avez commandés lorsque ceux-ci seront remis par BJ-KNS à l’entreprise de transport. À partir de ce moment, vous serez tenus d’en assumer les risques et BJ-KNS ne sera pas responsable de leur perte ou destruction.

Pour tout produit livré à l’extérieur du Canada, vous êtes responsables de tous les frais inhérents au dédouanement et de tout autre frais inhérent à l’exportation à l’extérieur du Canada.

La livraison des produits est sujette aux règles des entreprises de livraison avec lesquelles BJ-KNS fait affaire, en l’occurrence, Postes Canada, ainsi qu’aux règles de toute autre entreprise avec laquelle BJ-KNS pourra faire affaire de temps à autre. Vous êtes notamment assujetti aux règles concernant la signature d’un accusé de réception des produits le cas échéant. Si vous êtes absent de l’endroit où vous avez demandé à BJ-KNS de vous livrer les produits, il sera de votre responsabilité de récupérer les produits selon les règles de l’entreprise de livraison.

BJ-KNS devra avoir reçu le paiement complet des produits qui doivent vous être livrés avant de procéder à leur livraison.

2.6 Contenu soumis à un abonnement individuel

Certains contenus et/ou services du Site peuvent vous être proposés sous condition que vous souscriviez à un abonnement. Si vous choisissez d’acquérir des contenus ou services soumis à abonnement et que vous transmettiez à BJ-KNS une demande en ce sens, vous certifiez que vous avez au moins 18 ans, que toutes les informations que vous soumettez sont exactes et véridiques (y compris, notamment, le numéro de votre carte bancaire et sa date d’expiration), et que vous vous engagez à régler tous les frais d’abonnement à votre charge ainsi que toutes taxes y afférent. Vous pouvez à tout moment résilier votre abonnement à tout contenu et/ou services payant dans les trente (30) jours suivant la date d’achat en contactant BJ-KNS afin d’être intégralement remboursé. Vous n’aurez droit à aucun remboursement si vous résiliez votre abonnement après cette période initiale de trente (30) jours. Votre abonnement s’applique à vous et aux membres de votre famille. Vous ne pouvez pas transférer votre nom de compte et votre mot de passe à des tiers ou leur permettre de les utiliser, y compris vos collègues de bureau. Toute diffusion de votre part de votre nom de compte et de votre mot de passe peut conduire à l’annulation de votre abonnement sans aucun remboursement, assortie de frais additionnels basés sur leur utilisation non autorisée.